Conditions d’utilisation

 Préambule

Le propriétaire du site Web, Klett World Languages Canada Inc. et ses filiales, sociétés  affiliées et/ou sociétés liées, le cas échéant (ci-après collectivement dénommées « Klett World Languages », le « Propriétaire du Site Web », « Nous », « Notre » ou « Nos ») fournit les informations, produits et services disponibles sur le site Web sous le nom de domaine www.klettwl.ca, et sur tous nos sous-domaines associés et toutes les pages composant le site Web (ci-après le « Site Web » ) et toutes les communications, sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, aux visiteurs (les « Visiteurs ») (ci-après collectivement dénommés « Vous », « Votre », « Vos » ou « Vous-même ») en vertu des présentes conditions d’utilisation, de la déclaration de confidentialité et de toute autre condition, politique, règlement et avis pertinents, susceptibles d’être applicables à une rubrique ou un module particulier de ce Site Web. Veuillez lire attentivement les présentes conditions avant d’utiliser le Site Web.

En accédant au Site Web, vous acceptez d’être lié par ces conditions d’utilisation, que vous achetiez ou non un produit, programme, application, webinaire ou service. Vous n’êtes autorisé à accéder à ce Site Web ou à utiliser le matériel qu’il contient (que Votre accès ou utilisation soit délibéré ou non) que si vous acceptez de vous conformer à toutes les lois applicables ainsi qu’aux présentes conditions, lesquelles constituent un accord (dans les termes définis ci-après) entre Vous et Klett World Languages. Si vous n’acceptez pas ces conditions, Nous vous prions de ne pas utiliser ce Site Web. Klett World Languages se réserve le droit de modifier les présentes conditions d’utilisation, ainsi que les produits, services et programmes mentionnés sur le Site Web, et ceci à tout moment, à sa seule et entière discrétion et sans préavis. Klett World Languages se réserve le droit d’exercer tous les recours prévus par la loi et en équité en cas de violation des présentes conditions d’utilisation. Tout droit non expressément accordé dans les présentes lui sera réservé.

Déclaration concernant les droits d’auteur

Toutes les informations et le matériel figurant sur ce Site Web et au logiciel Klett World Languages sont protégés par la législation en matière de droits d’auteur dans les juridictions applicables et ne doivent être utilisés qu’à des fins personnelles et non commerciales. Autrement dit, vous ne pouvez consulter ou télécharger le matériel provenant de ce Site Web que pour Votre propre usage et vous devez conserver tous les avis en matière de droits d’auteur et autres avis de propriété associés au matériel téléchargé.

La reproduction, duplication, distribution (y compris par e-mail, fax et tout autre moyen électronique), publication, modification, copie ou transmission du matériel publié sur ce Site Web est strictement interdite, sauf si Vous avez obtenu le consentement écrit préalable de Klett World Languages ou si cela est expressément autorisé par ce Site Web. Le matériel couvert par cette interdiction comprend, sans s’y limiter, tout texte, graphique, logo, photo, matériel audio ou vidéo ou clichés tirés du matériel audiovisuel disponible sur le Site Web. L’utilisation du matériel de ce Site Web sur n’importe quel autre site Web ou environnement informatique est également interdite.

Il vous est également strictement interdit de créer des œuvres ou du matériel dérivés ou basés sur le matériel publié sur le Site Web, y compris, sans s’y limiter, des polices, icônes, boutons de lien, et des marchandises qui ne sont pas sous licence. Cette interdiction est applicable indépendamment du fait que les matériels dérivés soient vendus, échangés ou donnés.

Marques de commerce

Les marques de commerce, noms, logos et marques de service (ci-après collectivement dénommés les « Marques commerciales ») diffusées sur le Site Web sont des marques enregistrées et non enregistrées de Klett World Languages ou de leurs propriétaires respectifs. Il ne peut être interprété qu’un quelconque élément du Site Web accorde des licences ou droits d’utiliser quelconque des Marques commerciales sans l’autorisation écrite préalable de Klett World Languages ou de leurs propriétaires respectifs. Toute utilisation de ces Marques commerciales par une partie autre que Klett World Languages ou leurs propriétaires respectifs est expressément interdite et elles ne peuvent pas être utilisées en lien avec un produit ou service susceptible de prêter à confusion sur le marché, de dénigrer ou de discréditer ce Site Web ou Klett World Languages.

Liens externes

Le présent Site Web peut contenir des liens vers des sites Web de tiers sur Internet, qui échappent au contrôle de Klett World Languages, Klett World Languages n’émettant aucune déclaration quant à leur contenu. Klett World Languages n’est pas responsable du contenu ou de la disponibilité d’un quelconque site Web de tiers accessible via un lien, et l’utilisation ou le recours à quelconque lien fourni et à son contenu se fait à Vos propres risques et périls. Lorsque Vous utilisez un lien vers un site Web externe, vous devez consulter les conditions d’utilisation de ce dernier. Aucun lien hypertexte vers le présent Site Web ne peut être créé depuis un autre site Web que Vous contrôlez, ou d’une quelconque autre façon, sans avoir obtenu au préalable l’autorisation écrite de Klett World Languages.

Déclaration de confidentialité

Vous acceptez toutes les conditions énoncées dans la déclaration de confidentialité publiée sur le Site Web, disponible sur https://klettwl.ca/privacy-policy.

Avis de non-responsabilité : « tel quel » et « tel que disponible »

Bien que le présent Site Web puisse contenir des références à des produits, programmes et services et qu’il est possible d’y accéder à l’échelle internationale, ces références ne garantissent pas que Klett World Languages a l’intention de distribuer ces produits, programmes, applications, webinaires et services en dehors du Canada ou dans Votre pays particulier.

Sauf disposition contraire dans un accord conclu entre vous et Klett World Languages, toutes les informations et logiciels figurant sur ce Site Web (ci-après le « Contenu du Site Web ») sont fournies « tel quel », et l’utilisation de tout Contenu du Site Web se fait à Vos risques et périls. Vous assumez tous les risques liés à la sélection, l’utilisation, la performance et la qualité du Contenu du Site Web et vous acceptez de ne pas utiliser le Contenu du Site Web dans une situation où des dommages ou blessures importants pourraient être causés à des personnes, à des biens ou à des entreprises.

Le présent Site Web et le Contenu du Site Web sont fournis « tel quel » et dans toute la mesure permise par la loi, sans aucun type de garantie explicite ou implicite. Cela signifie, à titre non limitatif, que Klett World Languages ne garantit pas : que le Site Web convient à un quelconque usage particulier ; que le Contenu du Site Web ne subira aucune interruption, erreur ou faille de sécurité ; que les défauts seront corrigés ; que le Site Web ne contient aucun virus ou autre composant nuisible ; que le Site Web est exact, fiable et exempt d’erreurs ; ni que le matériel envoyé sur Votre ordinateur personnel, système informatique, réseau ou tout autre appareil n’endommagera pas Votre appareil ou un quelconque logiciel ou fichier électronique stocké dans celui-ci. Vous assumez tous les risques liés aux résultats et à la performance du Contenu du Site Web.

En outre, Klett World Languages n’émet aucune garantie ni déclaration concernant l’utilisation ou les résultats du Contenu du Site Web ou tout document lié, en ce qui  concerne leur justesse, exactitude, fiabilité, mise à jour ou toute autre qualité. Aucune information ou conseil oral ou écrit fournis par Klett World Languages ou l’un de ses représentants autorisés ne donne naissance à un quelconque type de garantie. Si le Contenu du Site Web s’avérait défectueux, Vous (et non Klett World Languages ou l’un de ses représentants autorisés) seriez tenu de prendre en charge tous les frais de services, réparations ou corrections nécessaires. L’exclusion de garanties implicites n’étant pas autorisée dans certaines juridictions, il est possible que certaines des exclusions énoncées précédemment ne vous soient pas applicables.

Limitation de responsabilité

Vous reconnaissez que Klett World Languages, ses sociétés mères et affiliées, ainsi que leurs employés, agents, administrateurs, dirigeants et actionnaires respectifs ne seront pas responsables de quelconques délais, inexactitudes, défaillances, erreurs, omissions, interruptions, suppressions, défauts, virus, failles dans la ligne de communication ou du vol, destruction, dommages ou accès non autorisés sur Votre système ou réseau informatique.

Vous reconnaissez que Klett World Languages n’est responsable d’aucun dommage, y compris, sans s’y limiter, les dommages directs, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, en lien ou découlant de Votre utilisation ou Votre impossibilité d’utiliser le Site Web (qu’ils soient dus à un délit de responsabilité civile, une rupture de contrat, un manquement à des obligations en équité ou autre, même s’ils sont prévisibles). Certaines juridictions n’autorisant pas la limitation ou l’exclusion de la responsabilité au titre de certains dommages énumérés précédemment, il est possible que certaines d’entre elles ne vous soient pas applicables.

Indépendamment des dommages que Vous êtes susceptible de subir, Notre entière responsabilité, ou celle de l’un de Nos fournisseurs en vertu des dispositions de ces Conditions d’utilisation, et Votre recours exclusif en lien avec tout ce qui précède seront limités à la somme que Vous avez réellement payée par le biais du produit, de l’application du programme, du webinaire ou du service que Nous offrons, ou à 100 CAD si Vous n’avez rien acheté par l’intermédiaire du Site Web et de tout produit, application de programme, webinaire ou service offerts via Notre Site Web. Vous acceptez d’assumer tous les coûts liés à Votre utilisation du Contenu du Site Web. Klett World Languages n’assume aucune responsabilité pour les erreurs ou les omissions dans le Contenu du Site Web ou dans d’autres documents qui sont référencés par ou liés à ce Site Web.

Le Site Web pourrait contenir des erreurs techniques ou d’un autre type. Klett World Languages peut amender le matériel et les informations figurant sur le Site Web à tout moment et sans préavis. Néanmoins, Klett World Languages ne prend aucun engagement concernant la mise à jour du matériel figurant sur le Site Web.

Utilisation du Site Web

Klett World Languages ne donne aucune garantie et ne fait aucune déclaration à l’effet que l’utilisation des informations figurant sur le Site Web est appropriée dans toutes les juridictions. En accédant au Site Web, vous déclarez et garantissez à Klett World Languages que vous êtes légalement habilité à la faire et à utiliser les informations disponibles via le Site Web.

Enregistrement des utilisateurs (le cas échéant)

Pour créer un compte, vous pouvez fournir les renseignements suivants à Klett World Languages : nom complet (Votre nom de famille complet, si vous êtes un particulier) ou nom complet de la personne morale, adresse e-mail, numéro de téléphone et toute autre information requise par Klett World Languages. Vous déclarez et garantissez que ces informations sont justes et exactes.

Consentement au traitement des renseignements vous concernant par Klett World Languages (lorsqu’il y a création d’un compte utilisateur)

Les renseignements que Vous fournissez à Klett World Languages peuvent révéler Votre nationalité, origine ethnique, religion, genre, âge, géographie ou d’autres aspects de Votre vie privée, ou permettre à d’autres personnes de les identifier. En fournissant des renseignements à Klett World Languages dans le cadre de la création de Votre compte utilisateur ou en ajoutant des renseignements supplémentaires Vous concernant sur le Site Web, Vous acceptez expressément et volontairement les conditions du présent Accord et vous autorisez explicitement Klett World Languages à traiter des renseignements Vous concernant. La transmission de renseignements à Klett World Languages, et notamment tout renseignement considéré comme « sensible » par la législation applicable, est entièrement volontaire de Votre part. Vous avez le droit de retirer Votre consentement à tout moment et de refuser ainsi la collecte et le traitement de Vos renseignements par Klett World Language, en supprimant les informations du Site Web ou en fermant Votre compte. Veuillez toutefois noter que le retrait de Votre consentement ne sera pas rétroactif.

Obligation de sauvegarde du système informatique, des données et du contenu d’utilisateur

Vous acceptez Votre responsabilité de conserver des copies de sauvegarde de Votre système informatique et de toutes les données ou fichiers électroniques correspondants, y compris, sans s’y limiter, tous les documents, informations, programmes, contenus d’utilisateur ou autres qui sont utilisés, publiés, stockés ou hébergés par Klett World Languages, ou utilisés d’une autre manière en lien avec le Site Web et les produits, programmes, applications, webinaires, services et logiciels de Klett World Languages (ci-après les « Données »). Vous acceptez par ailleurs que Klett World Languages n’assume aucune responsabilité quant aux Données (telles que définies dans les présentes).

Clauses générales

Intégralité de l’Accord

Les présentes conditions d’utilisation (ci-après l’« Accord ») constituent la totalité de l’Accord conclu entre Vous et Klett World Languages concernant ou en lien avec l’objet des présentes et elles remplacent tout autre engagement, déclaration ou accord précédents ou actuels, écrits ou verbaux. Sauf dans la mesure expressément indiquée dans les présentes, ni Vous ni Klett World Languages ne sera lié par aucune déclaration, garantie, promesse, engagement, accord ou autre engagement similaire qui ne figure pas dans les présentes.

Mises à jour, changements ou altérations

Klett World Languages se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment, à sa seule et entière discrétion, sans préavis. Lorsque Klett World Languages met à jour ou modifie le présent document, Klett World Languages amendera la date de la « Dernière mise à jour » dans l’en-tête du document. Votre utilisation continue du Site Web vaut acceptation des présentes conditions et de toute mise à jour. Vous avez la responsabilité de consulter la version en vigueur lors de chacune de Vos visites du Site Web, afin de vous tenir informé des conditions régissant Votre utilisation du Site Web.

Conflit

En cas de conflit ou contradiction entre les conditions et dispositions du présent Accord et toutes autres conditions, politiques, ou avis concernant l’objet des présentes, les conditions et dispositions du présent Accord prévaudront. Nonobstant ce qui précède, si Vous utilisez ou achetez Nos produits, programmes, applications, webinaires ou services, vous serez soumis à des conditions supplémentaires, qui s’appliqueront et qui seront déterminantes. Les termes en majuscule utilisés dans les présentes, mais non définis, auront le sens qui leur est attribué dans l’Accord.

Renonciation

Aucune faveur ou prolongation de délai que Klett World Languages ou Vous-même pourriez accorder à l’autre partie ne peut constituer une renonciation ni, par estoppel ou d’une quelconque autre manière, une limitation des droits existants ou futurs de la partie qui accorde la faveur ou la prolongation en vertu des présentes, sauf si ladite partie a signé un document limitant ces droits ou y renonçant clairement.

Cession

Klett World Languages a le droit de céder, attribuer et déléguer une partie ou la totalité de ses droits et obligations compris dans de quelconques conditions générales, politiques et avis à toute tierce partie.

Divisibilité

Le texte de toutes les parties du présent Accord doit dans tous les cas être interprété dans son ensemble, conformément à son sens juste. Si une juridiction compétente estimait que l’une des dispositions du présent Accord est déraisonnable, invalide, nulle ou inapplicable, pour une quelconque raison et dans une quelconque mesure, ladite ou lesdites dispositions devront être amendées de manière à être valides et pleinement applicables, dans toute la mesure permise par la loi. Les dispositions considérées comme déraisonnables, invalides, nulles ou non applicables n’affecteront pas le reste des dispositions du présent Accord, lequel restera valide et applicable conformément à ses propres conditions.

Droit applicable et juridiction

Vous acceptez que toutes les questions en lien avec Votre accès à ce Site Web ou avec son utilisation soient régies, interprétées et appliquées conformément aux lois de la Province de l’Alberta, sans égard au choix ou aux règles ou dispositions en matière de conflit de lois. Vous consentez par les présentes à la compétence exclusive, personnelle et matérielle, des tribunaux de la Province de l’Alberta, concernant toute action en justice ou réclamation s’inscrivant dans le cadre ou découlant du présent Accord ou en lien avec les relations entre les Parties aux présentes. Dans toute la mesure permise par la loi, chaque partie renonce consciemment et volontairement aux droits à un procès avec jury pour toutes les actions ou procédures s’inscrivant dans le cadre ou découlant du présent Accord ou en lien avec les relations entre les Parties aux présentes.

Toute réclamation, litige, controverse, différend, désaccord ou mésentente de quelque nature que ce soit entre les parties aux présentes s’inscrivant dans le cadre de, découlant de ou étant lié à cet Accord, y compris l’existence ou la pérennité du présent Accord et l’arbitrabilité d’une question particulière, qui ne peuvent pas être réglés à l’amiable et résolu par les parties, sera soumis à l’arbitrage de l’International Centre for Dispute Resolution Canada (ICDR Canada), devant se dérouler dans la ville de Calgary, dans la province de l’Alberta, ou à défaut, à l’endroit le plus proche de cette ville, ou à l’endroit dont ont convenu mutuellement les parties. Le différend sera tranché définitivement conformément au Règlement canadien d’arbitrage d’ICDR Canada, par un ou plusieurs arbitres nommés dans le respect desdites règles. La décision du tribunal arbitral sera définitive et contraignante pour les parties et pourra être exécutée dans n’importe quel tribunal compétent, et aucune des parties ne pourra poursuivre l’autre devant quelconque cour ou tribunal, si ce n’est dans le seul but d’obtenir l’exécution de la sentence arbitrale ou un jugement cohérent avec celle-ci.

Klett World Languages ne déclare en aucun cas que les informations du Site Web sont appropriées ou disponibles en vue d’être utilisées en dehors du Canada, et interdit l’accès au matériel depuis des territoires dans lesquels les contenus sont illégaux. Les internautes accédant au Site Web le font à leur propre initiative et seront responsables du respect des lois applicables.

Législation sur le contrôle des exportations

Tous les produits, logiciels, documents et informations disponibles sur le Site Web peuvent faire l’objet de contrôles de l’exportation menés par le Canada, les États-Unis et d’autres pays. Les détournements contraires aux lois américaines, le cas échéant, sont strictement interdits. L’exportation, la réexportation ou l’importation de certains produits, logiciels, documents et informations peuvent nécessiter une action de Votre part avant leur achat ou utilisation, et vous avez la responsabilité de respecter toutes les lois et réglementations internationales, nationales, provinciales, de l’État, régionales et locales, y compris toute restriction applicable aux importations et utilisations. En téléchargeant ou utilisant toute application, programme, produit, webinaire ou service depuis ce Site Web, Vous acceptez ce qui précède et toutes les lois applicables en matière de contrôle des exportations.

Contact, commentaires ou questions

Vos commentaires sur les présentes conditions légales sont les bienvenus. Pour toute question ou commentaire les concernant, veuillez Nous contacter à [email protected] ou par courrier postal à l’adresse indiquée ci-dessous. Klett World Languages s’efforcera raisonnablement de répondre dans les meilleurs délais :

Klett World Languages Canada

888 3 St SW Suite #1120 Calgary, Alberta T2P 5C5

Disponibilité

Klett World Languages déploie des efforts raisonnables pour s’assurer que le Site Web et les produits, programmes et services associés sont disponibles 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Toutefois, la disponibilité du Site Web ou du service sera parfois interrompue pour des motifs de maintenance, mise à niveau et réparations d’urgence ou à la suite d’une défaillance des liaisons et des équipements de télécommunications qui échappent au contrôle de Klett World Languages. Klett World Languages prendra toutes les mesures raisonnables pour réduire ces interruptions lorsqu’elles se trouvent sous le contrôle raisonnable de Klett World Languages. Vous acceptez que Klett World Languages ne sera pas responsable envers Vous d’une quelconque modification, suspension ou interruption du Site Web ou des produits, applications, webinaires, programmes ou services associés. En outre, Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre fin à tout produit, application, webinaire, programme ou service fourni, pour quelque raison que ce soit et sans préavis, à tout moment.