English
Dernière mise à jour : 29 septembre 2023
Veuillez lire ces conditions avant d’utiliser le site Web.
Préambule
Le propriétaire du site Web, Klett World Languages Canada Inc. et ses filiales, sociétés affiliées et/ou sociétés liées, le cas échéant (ci-après collectivement dénommées « Klett World Languages », le « Propriétaire du Site Web», « Nous », « Notre » ou « Nos ») fournit les informations, produits et services disponibles sur le site Web sous le nom de domaine www.klettwl.ca, et sur tous nos sous-domaines associés et toutes les pages composant le site Web (ci-après le « Site Web » ) et toutes les communications, sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, aux visiteurs (ci-après les « Visiteurs ») (ci-après collectivement dénommés « Vous », « Votre », « Vos » ou « Vous-même ») en vertu des présentes conditions d’utilisation, de la déclaration de confidentialité et de toute autre condition, politique, règlement et avis pertinents, susceptibles d’être applicables à une rubrique ou un module particulier de ce Site Web.
Veuillez lire attentivement les présentes conditions avant d’utiliser le Site Web. Votre accès au Site Web vaut acceptation de ces conditions, que vous y achetiez ou non un produit, programme, application, webinaire ou service. Vous n’êtes autorisé à accéder à ce Site Web ou à utiliser le matériel qu’il contient (que Votre accès ou utilisation soit délibéré ou non) que si vous acceptez de vous conformer à toutes les législations applicables ainsi qu’aux présentes conditions, lesquelles constituent un accord (dans les termes définis ci-après) entre Vous et Klett World Languages. Si vous n’acceptez pas ces conditions, Nous vous prions de ne pas utiliser ce Site Web. Klett World Languages se réserve le droit de modifier les présentes conditions d’utilisation, ainsi que les produits, services et programmes mentionnés sur le Site Web, et ceci à tout moment, à son entière discrétion et sans préavis. Klett World Languages se réserve le droit de faire appel à toutes les solutions prévues par la loi et l’arbitrage en cas de manquement aux présentes conditions. Tout droit non expressément accordé dans les présentes lui sera réservé.
Déclaration concernant les droits d’auteur
Toutes les informations et le matériel figurant sur ce Site Web et le logiciel de Site Web de Klett World Languages sont protégés par la législation en matière de droits d’auteurs dans les juridictions applicables et ne doivent être utilisés qu’à des fins personnelles et non commerciales. Autrement dit, vous ne pouvez consulter ou télécharger le matériel de ce Site Web que pour Votre propre usage et vous devez conserver toutes les déclarations en matière de droits d’auteur et autres avis de propriété associés au matériel téléchargé.
La reproduction, duplication, diffusion (y compris par e-mail, fax et tout autre moyen électronique), publication, modification, copie ou transmission du matériel publié sur ce Site Web sont strictement interdites sans avoir obtenu le consentement écrit préalable de Klett World Languages , sauf dans le cas d’être expressément autorisées par le Site Web. Le matériel affecté par cette interdiction comprend, sans s’y limiter, tout texte, graphique, logo, photo, matériel audio ou vidéo ou clichés tirés du matériel audiovisuel disponible sur le Site Web. L’utilisation du matériel de ce Site Web sur n’importe quel autre site Web ou environnement informatique est également interdite.
Il vous est également strictement interdit de créer des travaux ou du matériel tirés de ou basés sur le matériel publié sur le Site Web, et notamment, sans s’y limiter, des polices, icônes, boutons de lien, et des marchandises qui ne sont pas sous licence. Cette interdiction est applicable que les matériels dérivés aient été ou non vendus, échangés ou donnés.
Marques commerciales
Les marques commerciales, noms, logos et marques de service (ci-après collectivement dénommés « Marques commerciales ») diffusées sur le Site Web sont des marques enregistrées et non enregistrées de Klett World Languages ou de leurs propriétaires respectifs. Il ne peut être interprété qu’un quelconque élément du Site Web accorde des licences ou droits d’utiliser des Marques commerciales sans l’autorisation écrite préalable de Klett World Languages ou de leur propriétaires. Toute utilisation de ces Marques commerciales par une partie autre que Klett World Languages ou leurs propriétaires respectifs est expressément interdite et elles ne peuvent pas être utilisées en lien avec un produit ou service susceptible de prêter à confusion sur le marché, de dévaloriser ou discréditer ce Site Web ou Klett World Languages.
Liens externes
Le présente Site Web peut contenir des liens vers des sites Web de tiers sur Internet, qui échappent au contrôle de Klett World Languages, Klett World Languages n’émettant aucune garantie concernant leur contenu. Klett World Languages ne saurait être tenu responsable du contenu ou de la disponibilité d’un quelconque site Web de tiers accessible via un lien, et l’utilisation ou le recours à quelconque lien fourni et à son contenu se fait à Vos propres risques. Lorsque Vous utilisez un lien vers un site Web externe, vous devez consulter les conditions d’utilisation de ce dernier. Aucun lien hypertexte vers le présent Site Web ne peut être créé depuis un autre site web que Vous contrôlez, ou d’une quelconque autre façon, sans avoir obtenu au préalable l’autorisation écrite de Klett World Languages.
Déclaration de confidentialité
Vous acceptez toutes les conditions énoncées dans la déclaration de confidentialité publiée sur le Site Web, consultable sur https://klettwl.ca/privacy-policy.
Conditions d’utilisation : « en l’état » et « Selon les disponibilités »
Bien que le présent Site Web puisse contenir des références à des produits, programmes et services et qu’il est possible d’y accéder à l’échelle internationale, ces références ne garantissent pas que Klett World Languages a l’intention de distribuer ces produits, programmes, applications, webinaires et services en dehors du Canada ou dans Votre pays particulier.
Sauf disposition contraire dans un accord conclu entre vous et Klett World Languages, toutes les informations et logiciels figurant sur ce Site Web (ci-après le « Contenu du Site Web ») sont fournies « en l’état », et l’utilisation de tous les Contenus du Site Web se fait à Vos propres risques. Vous assumez tous les risques liés à la sélection, l’utilisation, les performances et la qualité du Contenu du Site Web et vous acceptez de ne pas utiliser le Contenu du Site Web dans une situation pouvant impliquer des dommages ou blessures à des personnes, propriétés ou entreprises.
Le présent Site Web et son contenu sont fournis « en l’état » et dans la plus grande mesure autorisée par la loi, sans aucun type de garantie explicite ou implicite. Cela signifie, à titre non limitatif, que Klett World Languages ne garantit pas : que le Site Web convient à une quelconque utilisation particulière ; que le Contenu du Site Web ne subira aucune interruption, erreur ou faille de sécurité ; que les défauts seront corrigés ; que le Site Web ne contient aucun virus ou autre composant nuisible ; que le Site Web est exact, fiable et exempt d’erreurs ; ni que le matériel envoyé sur Votre ordinateur personnel, système informatique, réseau ou tout autre appareil n’endommagera pas Votre matériel ou un quelconque logiciel ou fichier électronique stocké dans celui-ci. Vous assumez tous les risques liés aux résultats et performances du Contenu du Site Web.
En outre, Klett World Languages n’émet aucune garantie ni assertion concernant l’utilisation ou les résultats du Contenu du Site Web ou tout document lié, en ce qui concerne leur justesse, exactitude, fiabilité, mise à jour ou toute autre qualité. Aucune information ou conseil oral ou écrit fournis par Klett World Languages ou l’un de ses représentants autorisés ne donne naissance à un quelconque type de garantie. Si le Contenu du Site Web s’avérait défectueux, , Vous (et non Klett World Languages ou l’un de ses représentants autorisés) seriez tenu de prendre en charge tous les frais des services, réparations ou corrections nécessaires. L’exclusion de garanties implicites n’étant pas autorisée dans certaines juridictions, il est possible que certaines des exclusions énoncées précédemment ne vous soient pas applicables.
Limitation de la responsabilité
Vous reconnaissez que Klett World Languages, ses sociétés mères et affiliées, ainsi que leurs employés, agents, directeurs, cadres et actionnaires respectifs ne sauraient être tenus responsable de quelconques retards, inexactitudes, défaillances, erreurs, omissions, interruptions, suppressions, défauts, virus, failles dans la ligne de communication ou de vols, destructions, dégâts ou accès non autorisés sur Votre système ou réseau informatique.
Vous reconnaissez que Klett World Languages n’est responsable d’aucun dommage, et notamment, sans s’y limiter, en ce qui concerne les dommages directs, accidentels, spéciaux, consécutifs ou punitifs, en lien ou découlant de Votre utilisation ou Votre impossibilité d’utiliser le Site Web (qu’ils soient dus à un délit, une rupture de contrat, un manquement à des obligations ou autre, même dans le cas d’être prévisibles). Certaines juridictions n’autorisant pas la limitation ou l’exclusion de la responsabilité au titre de certains dommages énumérés précédemment, il est possible que certaines d’entre elles ne vous soient pas applicables. Indépendamment des dommages que Vous êtes susceptible de subir, Notre entière responsabilité, ou celle de l’un de Nos fournisseurs en vertu des dispositions de ces Conditions d’utilisation, et Votre recours exclusif en lien avec tout ce qui précède seront limités à la somme que Vous avez réellement payée pour le produit, l’application du programme, le webinaire ou le service que Nous offrons, ou à 100 CAD si Vous n’avez rien acheté par l’intermédiaire du Site Web, ni aucun produit, application de programme, webinaire ou service offerts via Notre Site Web. Vous acceptez d’assumer tous les coûts liés à Votre utilisation du Contenu du Site Web.
Le Site Web pourrait contenir des erreurs techniques ou d’un autre type. Klett World Languages peut introduire des changements dans le matériel et les informations figurant sur le Site Web à tout moment et sans préavis. Néanmoins, Klett World Languages ne prend aucun engagement concernant la mise à jour du matériel figurant sur le Site Web.
Utilisation du Site Web
Klett World Languages ne formule aucune assertion ni garantie laissant penser que l’utilisation des informations figurant sur le Site Web est appropriée dans toutes les juridictions. En accédant au Site Web, vous affirmer et garantissez à Klett World Languages que vous êtes légalement habilité à la faire et à utiliser les informations disponibles via le Site Web.
Enregistrement des utilisateurs (le cas échéant)
Pour créer un compte, vous pouvez fournir les informations suivantes à Klett World Languages ; nom complet (Votre nom de famille complet, si vous êtes un particulier) ou nom complet de Votre entité juridique, adresse e-mail, numéro de téléphone et toute autre information demandée par Klett World Languages. Vous affirmez et garantissez que ces informations sont justes et exactes.
Consentement au traitement des informations vous concernant par Klett World Languages (si création d’un compte utilisateur)
Les informations que Vous fournissez à Klett World Languages peuvent révéler Votre nationalité, origine ethnique, religion, genre, âge, géographie ou d’autres aspects de Votre vie privée, ou permettre à d’autres personnes de les identifier. En fournissant des informations à Klett World Languages dans le cadre de la création de Votre compte utilisateur ou en ajoutant des informations supplémentaires Vous concernant sur le Site Web, Vous acceptez expressément et volontairement les conditions du présent Accord et vous autorisez explicitement Klett World Languages à traiter des informations Vous concernant . La transmission d’informations à Klett World Languages, et notamment toute information considérée comme « sensible » par la législation applicable, est entièrement volontaire de Votre part. Vous avez le droit de retirer Votre consentement à tout moment et de refuser ainsi la collecte et le traitement de Vos informations par Klett World Language, en supprimant les informations du Site Web ou en fermant Votre compte. Veuillez toutefois noter que le retrait de Votre consentement ne sera pas rétroactif.
Obligation de sauvegarde du système informatique, des données et du contenu d’utilisateur
Vous acceptez Votre responsabilité de conserver des copies de sauvegarde de Votre système d’information et de toutes les données ou fichiers électroniques correspondants, y compris, sans s’y limiter, tous les documents, informations, programmes, contenus d’utilisateur ou autres qui sont utilisés, publiés stockés ou hébergés par Klett World Languages, ou utilisés d’une autre manière en lien avec le Site Web et les produits, programmes, applications, webinaires, services et logiciels (ci-après les « Données »). Vous acceptez par ailleurs que Klett World Languages n’assume la responsabilité d’aucune donnée (telles que définies dans les présentes).
Clauses générales
Les présentes mentions légales (ci-après l’« Accord ») constituent la totalité de l’Accord conclu entre Vous et Klett World Languages concernant ou en lien avec l’objet des présentes et elles remplacent tout autre engagement, déclaration ou accord précédents ou actuels, écrit ou verbaux. Sauf dans la mesure expressément indiquée dans les présentes, ni Vous ni Klett World Languages ne sera lié par aucune affirmation, garantie, promesse, engagement, accord ou similaire qui ne figurerait pas dans les présentes.
Mises à jour, changements ou altérations
Klett World Languages se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment, à son entière discrétion, sans préavis. Lorsque Klett World Languages met à jour ou modifie le présent document, Klett World Languages doit également actualiser la date de la « Dernière mise à jour » dans l’en-tête du document. Vote utilisation prolongée du présent Site Web vaut acceptation des présentes conditions et mises à jour. Vous avez la responsabilité de consulter la version en vigueur lors de chacune de Vos visites du Site Web, afin de vous tenir informé des conditions régissant Votre utilisation du Site Web.
Conflit
En cas de conflit au contradiction entre les conditions et clauses du présent Accord et toutes autres conditions, politiques, règlement sou autres déclarations concernent l’objet des présentes, les conditions et clauses du présent Accord prévaudront. Sans préjudice de ce qui précède, si Vous utilisez ou achetez Nos produits, programmes, applications, webinaires ou services, vous serez soumis à des conditions supplémentaires, qui s’appliqueront et seront déterminantes. Les termes en majuscule utilisés mais non définis dans les présentes auront le sens qui leur est attribué dans l’Accord.
Renonciation
Aucune faveur ou prolongation de délai que Klett World Languages ou vous-même pourriez accorder à l’autre partie ne peut constituer de renonciation ni, par forclusion ou d’une quelconque autre manière, de limitation des droits existants ou futurs de la partie qui accorde la faveur ou la prolongation en vertu des présentes, sauf si ladite partie a signé un acte limitant ces droits ou y renonçant clairement.
Cession
Klett World Languages sera autorisé à céder, attribuer et déléguer à un quelconque tiers une partie ou la totalité des droits et obligations compris dans de quelconques conditions générales, politiques, règlements et déclarations.
Divisibilité
Le texte de toutes les parties du présent Accord doit dans tous les cas être interprété dans son ensemble, conformément à son sens juste. Si une juridiction compétente estimait que l’une des clauses du présent Accord est déraisonnable, invalide, nulle ou inapplicable, pour une quelconque raison et dans une quelconque mesure, ladite ou lesdites clauses devraient être modifiés de sorte à devenir valides et pleinement applicables, dans toute la mesure autorisée par la loi. Les clauses considérées comme déraisonnables, invalides, nulles ou non applicables n’affecteront pas le reste des clauses du présent Accord, lequel restera valide et applicable selon ses propres conditions.
Juridiction compétente
Vous acceptez que tous les sujets en lien avec Votre accès à ce Site Web ou avec son utilisation soient soumis à, interprétés et appliqués selon la législation de la Province d’Alberta, quelles que soient Votre préférence et les règles ou dispositions en matière de conflit de lois. Vous consentez par les présentes à la compétence matérielle exclusive des tribunaux de la Province d’Alberta, concernant toute action en justice ou réclamation s’inscrivant dans le cadre ou découlant du présent Accord ou en lien avec les relations entre les Parties aux présentes. Dans la mesure la plus grande autorisée par la loi, chaque partie renonce consciemment et volontairement aux droits à un procès avec jury pour toutes les actions ou procédures s’inscrivant dans le cadre ou découlant du présent Accord ou en lien avec les relations entre les Parties aux présentes.
Toute réclamation, différend, litige, désaccord ou controverse d’un quelconque type entre les parties aux présentes s’inscrivant dans le cadre de, découlant de ou étant lié à cet Accord, et notamment l’existence ou la pérennité du présent Accord et l’arbitrabilité d’une question particulière, ne pouvant pas être réglé à l’amiable et résolu par les parties, sera soumis à l’arbitrage de l’International Centre for Dispute Resolution Canada (ICDR Canada), devant se dérouler dans la ville de Calgary dans la province d’Alberta, ou à défaut à l’endroit le plus proche, ou à l’endroit dont ont convenu mutuellement les parties. Le différend sera tranché finalement conformément aux règles d’arbitrage canadiennes de ICDR Canada, par un ou plusieurs arbitres nommés dans le respect desdites règles. La décision du tribunal arbitral sera définitive et contraignante pour les parties et pourra être exécutée dans n’importe quel tribunal de la juridiction compétente, et aucune partie ne pourra poursuivre l’autre devant une quelconque cour ou tribunal, si ce n’est pour obtenir l’exécution de la sentence arbitrale ou un jugement cohérent avec celle-ci Klett World Languages ne déclare en aucun cas que les informations du Site Web sont appropriées ou disponibles en vue d’être utilisées en dehors du Canada, et interdit l’accès au matériel depuis des territoires dans lesquels les contenus sont illégaux. Les internautes accédant au Site Web le font à leur propre initiative et seront responsables du respect des lois applicables.
Législation sur le contrôle des exportations
Tous les produits, logiciels, documents et informations disponibles sur le Site Web peuvent faire l’objet de contrôles de l’exportation menés par le Canada, les États-Unis et d’autres pays. Les détournements contraires aux lois américaines, le cas échéant, sont strictement interdits. L’exportation, la réexportation ou l’importation de certains produits, logiciels, documents et informations peuvent demander une action de Votre part avant leur achat ou utilisation, et vous avez la responsabilité de respecter toutes les lois et réglementations internationales, nationales, provinciales, de l’État, régionales et locales, y compris toute restriction applicable des importations et utilisations. En téléchargeant ou utilisant toute app, programme, produit, webinaire ou service depuis ce Site Web, vous acceptez ce qui précède et toutes les lois applicables en matière de contrôle des exportations.
Contact Information, Comments, or Questions
Vos commentaires sur les présentes conditions légales sont les bienvenus. Pour toute question ou commentaire les concernant, veuillez Nous contacter à [email protected] ou par courrier postal à l’adresse indiquée ci-dessous. Klett World Languages s’efforcera raisonnablement de répondre dans les meilleurs délais :
Klett World Languages Canada
888 3 St SW Suite #1120
Calgary, Alberta T2P 5C5
Disponibilité
Klett World Languages déploie des efforts raisonnables pour s’assurer que le Site Web et les produits, programmes et services associés sont disponibles 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Toutefois, le Site Web sera parfois interrompu pour des motifs de maintenance, mise à niveau et réparations d’urgence ou à la suite d’une défaillance des relais et équipement de télécommunication qui échappent au contrôle de Klett World Languages. Klett World Languages prendra toutes les mesures raisonnables pour réduire ces interruptions lorsqu’elles se trouvent sous le contrôle raisonnable de Klett World Languages. Vous acceptez que Klett World Languages ne saurait être tenu responsable par Vous d’une quelconque modification, suspension ou interruption du Site Web ou des produits, apps, webinaires, programmes ou services associés. En outre, Nous nous réservons le droit de modifier ou supprimer tout produit, app, webinaire, programme ou service auparavant fourni, pour quelque raison que ce soit et sans préavis, à tout moment.